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Marques déposées par la société étrangère KYOCERA MITA CORPORATION
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MITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITA
KYOCERA MITA CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1241087
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
MITA de KYOCERA MITA CORPORATION

Présentation de la marque MITA

Déposée le 30 mai 1983 par la société étrangère KYOCERA MITA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KYOCERA MITA CORPORATION domicilié(e) 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-Ku,540-8585 OSAKA,JAPON (dossier no 2236123) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236123) - 75116 - France.

La marque MITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITA est expirée depuis le 30 mai 2013.

KYOCERA MITA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MITA


KYOCERA MITA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-Ku,540-8585 OSAKA,JAPON (dossier no 2236123) - Japon


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236123) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236123 - Publication au BOPI 2003-02-05

Renouvellement sans limitation n°2018413 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155769 - Publication au BOPI 1993-03-08

Machines à reproduire des documents par copie électrostatique, par photocopie et par diazocopie, machines à copier, produits et papiers sensibles et produits pour leur développement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.